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1 - Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.lessuitesdelacathedrale.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site :  SASU ARVALE, 46 bis rue du Faubourg Bonnefoy 31500 TOULOUSE – Contact : contact@lessuitesdelacathedrale.fr 05 63 36 02 35 – Adresse :  46 bis rue du Faubourg Bonnefoy 31500 TOULOUSE.

Identification de l’entreprise :   SASU ARVALE – 46 bis rue du Faubourg Bonnefoy – 31500 Toulouse  au capital social de 5000€ – SIREN : 880162094 – RCS ou RM : – Adresse postale :  SASU ARVALE – 46 bis rue du Faubourg Bonnefoy – 31500 Toulouse  – https://www.lessuitesdelacathedrale.fr/cgv/ 

Directeur de la publication : Arnaud CAVAILLES – Contact : contact@lessuitesdelacathedrale.fr.

Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40

Délégué à la protection des données : Arnaud CAVAILLES – contact@lessuitesdelacathedrale.fr

Autres contributeurs : SOWAM – création de site internet

2 - Propriété intellectuelle et contrefaçons.

SASU ARVALE – 46 bis rue du Faubourg Bonnefoy – 31500 Toulouse  est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de  SASU ARVALE – 46 bis rue du Faubourg Bonnefoy – 31500 Toulouse .

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Crédit photo : FIVE Imaging Studio et Vincent Boutin Photographie et Xavier Floutard-Vayleux